Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERITAGE
G.V.G. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94545804
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque MERITAGE

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.V.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.V.G domicilié(e) 40 Avenue Saint Maurice, 34250 PALAVAS LES FLOTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 883 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François GALHAUD - France.

La marque MERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERITAGE est expirée depuis le 17 novembre 2004.

G.V.G a également déposé les autres marques suivantes : GRANITE PEAK , TOUR DE FRANCE , ROSADOUR , " FRENCH MARKET " , FRENCH MARKET , VIEUX VANTENAC , STEEP RIDGE , MAITRE CHARLES , ROQ DUR , COTES DANGEREUSES


G.V.G. Société à responsabilité limitée - 40 Avenue Saint Maurice, 34250 PALAVAS LES FLOTS - France - SIREN 390883874


Jean François GALHAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée ERMITAGE